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nouvelle circulaire de janvier 2008

 
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de ravel



Inscrit le: 04 Mar 2008
Messages: 5
Localisation: pyrénées atlantiques

MessagePosté le: 04-03-2008 18:33    Sujet du message: nouvelle circulaire de janvier 2008 Répondre en citant

né début 1952,J'ai déjà fait le rachat des cotisations jusqu'au brevet d'apprentissage agricole.Concernant l'année du B E P A,la demande a été faite en décembre 2007,et en janvier on m'a répondu que l'on me donnait une suite favorable a cette demande mais que l'appel a cotisation correspondant serait fait ultèrieurement(manque d'élément suite a l'attente d'une nouvelle circulaire).Vu le retard pris j'ai tél hier a la MSA et on m'a répondu "les conditions se sont durcis,le B E P A n'est pas considéré comme un diplôme suite a un apprentissage, donc votre dossier est en attente comme une centaine d'autres"Pensez vous que cela soit exact? merci de vos réponses.
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henri



Inscrit le: 20 Déc 2007
Messages: 23

MessagePosté le: 11-03-2008 23:28    Sujet du message: Répondre en citant

suis du 2 mars 1952 il semble que les rachats se font sur la totalite de la duree d'apprentissage baa +bpa pour le bepa c'est bien possible qu' il ne soit pas considere comme apprentissage.Le probleme ne semble plus la puisque depuis le 1 /01/2008 il faudrai fournir un contrat d apprentissage voir regime agricole /periode apprentissage.
aviez vous fournis ce contrat. moi la msa ne me l' avais pas demande
henri
lien circulaire 23 janvier
http://www.legislation.cnav.fr/textes/cr/min/TLR-
CR_MIN_200817_23012008.htm
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henri



Inscrit le: 20 Déc 2007
Messages: 23

MessagePosté le: 11-03-2008 23:30    Sujet du message: Répondre en citant

http://www.legislation.cnav.fr/textes/cr/min/TLR-CR_MIN_200817_23012008.htm
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de ravel



Inscrit le: 04 Mar 2008
Messages: 5
Localisation: pyrénées atlantiques

MessagePosté le: 12-03-2008 20:15    Sujet du message: Répondre en citant

bonjour henri ,merci de votre reponse la msa ne m'a jamais demande de contrat( j'etais en etude par alternance)
concernant cette annee de BEPA ,la msa m'a repondu vers le 20/01/2008 qu'une suite favorable etait donnee a ma demande mais qu'ils etaient en attente des nouveaux baremes pour le calcul de l'appel ;depuis silence radio!
et le temps est long!
pour info a la fin du mois j'aurais 168 tr valides et 164 cotises.
peut etre dois je contacter un inspecteur de la MSA?
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duboisjm



Inscrit le: 12 Sep 2007
Messages: 171

MessagePosté le: 13-03-2008 22:33    Sujet du message: Répondre en citant

bonsoir
les barêmes sont les mêmes qu'avant je les ai mis sur le sujet rachat apprentissage agricole.
djm
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