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Base de calcul

 
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littré



Inscrit le: 20 Oct 2008
Messages: 2

MessagePosté le: 20-10-2008 12:16    Sujet du message: Base de calcul Répondre en citant

bonjour,

Je suis réalisateur et donc intermittent. Je viens de recevoir mon relevé de carrière envoyé par la CNAV et surprise aucune des sommes déclarées ne correspondent. je me renseigne et découvre que mes employeurs ne calculait les cotisations vieillesse que sur à peu près 50 % du salaire.
Ils ont pratiqué à l'identique en ce qui concerne les retraites complémentaires.
je me retrouve donc avec des déclarations amputées de 50 % des sommes.
Y a t-il un recours, ou cela est il norrmal.

Merci
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mikepaca



Inscrit le: 21 Juil 2007
Messages: 117

MessagePosté le: 20-10-2008 14:14    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour,
Les retenues pour la retraite sont basées sur des taux et assiettes précises (appelées tranche);l'assiette est basée sur le plafond Sécurité Sociale (2773€ en 2008 ) pour la tranche A, 1 à 4 fois ce plafond pour le tranche B etc...; le plafond SS change chaque année; les taux peuvent également changer.
Voici par exemple un site qui détaille ces taux/assiettes pour 2008 ; vous pourrez ainsi peut être vérifier les retenues de vos employeurs.
http://www.net-iris.fr/indices-taux/4-taux-et-assiette-des-cotisations-sociales.php
Bonne journée.
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littré



Inscrit le: 20 Oct 2008
Messages: 2

MessagePosté le: 20-10-2008 14:27    Sujet du message: Répondre en citant

Cela semble plus compliqué.
je prend un exemple, en 1991 au mois d'aout j'ai travaillé 10 jours, déclaré 100 heures et touché un salaire brut de 21800 francs.
La dessus il y a eu un abattement de 20 % soit 4360 francs.
la base des prélèvements étaient donc de 17440 francs pour tout sauf vieillesse qui était sur la base de 5360 francs et capricas de la même somme, ce qui bien siur à la fin du compte est pénalisant lorsqu'il s'agit de calculer la retraite. Biens sur cette base de calcul réduit notablement le calcul de la part employeur.
D'ou vient cette différences ? Est elle normale?

Merci
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mikepaca



Inscrit le: 21 Juil 2007
Messages: 117

MessagePosté le: 20-10-2008 18:23    Sujet du message: Répondre en citant

Votre employeur a peut-etre déclaré sur la base d'un salaire journalier.
Si vous prenez le barème CNAV pour l'année 1991, on trouve le plafond de 536,00F pour 1 jour (donc 5360F pour 10 jours).C'est donc cette somme qui a été soumise à cotisation et qui a donc été reportée sur votre relevé CNAV.
Pour voir les barèmes :
http://www.legislation.cnav.fr/web/bareme/ba_frame.htm
(avec l'ascenseur gauche, chercher Salaire plafond, Montant par durée de l'activité; puis selectionner l'année (ex: 01/07/1991).
Bonne soirée.
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