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Posté le: 18-06-2009 15:42 Sujet du message: Validation trimestres
Bonjour (les retraités ou pas encore),
Las de lire tout et n'importe quoi et surtout de ne pas trouver réellement réponse à ma question, je me tourne désespérément vers ce forum en espérant avoir une explication claire à des cas vécus.
Je cotise au RSI depuis mars 2005 en tant qu'artisan. Auparavant, j'étais employé et dépendais donc de la CRAM. J'ai fait les démarches NECESSAIRES et SUFFISANTES ES auprès du RSI pour prendre ma retraite au 1er juillet 2009 (né en avril 1948). La CRAM me calcule le montant de celle-ci en fonction des éléments dont ils ont connaissance à ce jour, soit 145 trimestres chez elle plus 8 trimestres au RSI. Elle m'applique donc une décote correspondant à 7 trimestres manquants (160-145+ pour obtenir le taux plein. Les éléments dont elle a connaissance aujourd'hui, c'est 1 trimestre validé pour 2007 et 3 pour 2008. Selon moi, j'ai déclaré suffisamment de revenus en 2007 et en 2008 pour valider 4 trimestres à chacune de ces années et, de plus, j'ai racheté 3 trimestres pour 2006. Je suis encore en activité jusqu'au 30 juin; je devrais donc engranger 2 trimestres supplémentaires en regard de mes revenus de janvier à juin 2009.
1° RSI: QUAND ET COMMENT VONT ETRE RECALCULES LES TRIMESTRES COTISES/VALIDES ?
2° CRAM: QUAND ET COMMENT LA DECOTE VA-T-ELLE ETRE REVUE...A LA BAISSE ( 7 aujourd'hui - 1/2007 - 3/2008 - 2/2009 - 3/2006 rachetés) ?
Je suis imapatiemment friand de toutes les réponses qui pourront être apportées sur ce forum. Merci d'avance.
Les procédures de régularisation s'appliquent en général 2 ans avant une retraite, mais là, vous êtes un peu dans l'urgence.
En principe, vous demandez auprès de la Caisse concernée la régularisation des années incomplètes, en justifiant bien évidemment des cotisations versées. Si vous êtes sûr de votre coup, cela ne devrait pas générer de souci, mais seulement du temps... et là, difficile de dire "quand", mais probablement après le 1er juillet, en espérant un traitement prioritaire vu votre date d'effet de pension.
La CRAM n'étant, comme vous, que tiers à cette régularisation, elle prendra en compte cette période régularisée que sur production du relevé rectifié par le RSI: du temps en + à attendre!
En tout état de cause, mieux vaut déposer une demande de pension de retraite à titre conservatoire le plus rapidement possible (et indiquer sur celle ci si vous souhaitez bénéficier d'une retraite dans l'autre régime, le même formulaire servant aux 2 organismes). N'oubliez pas que c'est la date de dépôt qui fixe la date d'entrée en jouissance, ce qui signifie que si celui-ci intervient après le 1er juillet, les droits ne seront ouverts qu'au 1er août au plus tôt (1er jour du mois qui suit le dépôt). Mais peut être que vous avez déjà fait le nécessaire.
Si par hasard la part minorée n'est pas rectifiée (rejet de la régularisation), vous pourrez saisir la Commission de Recours Amiable et demander une nouvelle vérification, ou bien demander l'annulation de votre pension pour report.
Si elle est rectifiée, comme je l'ai signalé, c'est une question de temps moyennement long (rectification par le RSI, puis par la CRAM... quelques mois?), mais vous finirez par toucher rétroactivement les sommes dues.
Votre réponse me conforte dans ce que je pensais...et craignais, à savoir le temps que va prendre toute cette machinerie à se mettre en marche. En effet, et après l'entretien et le point que j'ai fait ce matin avec une conseillère du RSI, eu égard à la grosse restructuration qu'ils subissent en ce moment pour devenir ce qui va s'appeler ISU (Interlocuteur Social Unique), quelques grains de sable ont été projetés dans les rouages de mon dossier que je leur ai pourtant déposé fin mars:
1°, la transmission à la CRAM qui n'a été faite qu'en début de semaine.
2°, le certificat de radiation de la Chambre des Métiers qu'ils ont eu aujourd'hui.
3°, le rachat de mes trimestres de 2006 qui n'a pas encore été pris en compte.
Donc, comme vous dites, les régularisations vont se faire dans l'urgence mais, calculette à la main, il s'avère qu'à fin juin, j'aurai totalisé 161 trimestres; point positif. Par contre, le temps que ces régul. arrivent sur le bureau de la CRAM...et de l'ARRCO/AGIRC, eh bien il va se passer le mois de juillet ET probablement le mois d'août, d'où premiers versements en septembre; point négatif. Mais la "récompense" est au bout: pas de décote d'aucun organisme et même une surcote pour 1 trimestre supplémenatire au-delà de 60 ans.
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