Retraite Active

breskor

Bonjour à toutes et à tous. :D
Sur le site "bercy.gouv", la définition de bonifications est la suivante :
"suppléments comptés en années, mois et jours qui s'ajoutent pour le calcul d'une pension aux services effectivement accomplis.

Sont concernés : - ceux qui ont élevé des enfants
- certains professeurs du technique
- les militaires qui ont des services outre-mer
(dépaysement), des sauts en parachute, des services
aériens, des services sous-marins, etc.
- et peut-être d'autres aussi.

Sur le même site bercy.gouv, au sujet de la durée d'assurance tous régimes, il est dit que :" la durée d'assurance tous régimes est formée par le total des services et bonifications pris en compte dans le calcul de la pension civile ou militaire".

J'ai fait 15 ans d'armée et je touche une pension. J'ai ausi travaillé quelques années dans le civil.
Sur mon relevé de carrière, la CNAV a bien enregistré mes trimestres civils.
Par contre elle n'a enregistré que 60 trimestres pour mes 15 ans d'armée (15 X 4) alors que ma retraite militaire a été calculée sur 21 ans 8 mois et 11 jours, soit mes 15 ans plus mes 6 ans 8 mois et 11 jours de bonifications. Normalement, si j'ai bien compris les textes, la CNAV aurait du enregistré (60 + 26) + mes trimestres civils.

J'ai vu en parcourant le forum que certains sont très pointus dans les réponses qu'ils apportent et j'ai cru comprendre même que certains travaillent au sein de la CNAV ce qui est sympa de leur part. :D
Y aurait-il parmi vous une âme charitable et surtout bien renseignée qui aurait la gentillesse de nous dire ce qu'il en est exactement car j'ai entendu autour de moi mais aussi lu tout et son contraire. Est-ce un oubli de leur part, est-ce normal ?
D'avance un très grand merci à celles et ceux qui prendraient le temps d'éclairer notre lanterne. :D

elyoko · Inscrit le: 12 Nov 2006 Messages: 431

Plusieurs précisions:
- ne jamais perdre de vue que chaque régime a ses propres règles de validation.
- il y a quelques années (proches), le régime spécial adressait sa validation au régime général, lequel ne retenait que les trimestres travaillés, neutralisant dès lors toute forme de bonification: en effet, le régime général ne "pouvait" (légalement) traduire ces trimestres qui sont des bonus, dès lors seuls les années/trimestres validés pouvaient être reportés.
- depuis quelques années, pour régler ce souci, chaque régime adresse à l'autre sa validation à reporter (ce qui peut inclure des bonifications), comme par exemple: 20 ans travaillées + 2 ans de bonus, 22 années sont reportées sur une grille par le régime spécial. Ce régime adresse donc une validation complète au régime général.

breskor · Posté le: 18-02-2010 08:51 Sujet du message:

Bonjour elyoko.
Merci pour votre réponse.
Il faudrait donc que je me procure ce document qui valide mes services et
bonifications.
Je suppose que c'est auprès du centre de La Rochelle qui gère les pensions militaires. Je vais voir.
Merci encore et bonne journée à vous.

NUCCI · Inscrit le: 20 Jan 2011 Messages: 3

jacques781 · Inscrit le: 09 Mar 2011 Messages: 1 Localisation: yvelines

Bonjour.
Je suis également concerné par ce problème, c'est à dire :
j'ai commencé à travaillé à 14 ans, puis une carrière militaire de 20 ans et puis rebelote dans le secteur civil.
Ma pension militaire est calculée sur 103 trimestres, alors que la CNAV ne prend en compte que 80.

J'ai également vu sur le site de bercy le paragraphe sur la durée d'assurance. J'ai posé la question à plusieurs organismes sans résultat à ce jour.

Donc est-ce quelqu'un a une référence d'un texte de loi qui dit que les bonifications 1/5 ne sont pas pris en compte pour les carrières longues.

merci pour vos réponses