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pm92
Inscrit le: 23 Fév 2009 Messages: 4
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Posté le: 23-02-2009 12:11 Sujet du message: Validation trimestres service national |
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Bonjour à tous.
Je suis un futur retraité en train de faire régulariser sa carrière.
Le temps de Service National est pris en compte. Mais dans quelle mesure?
Ma situation : 0 trimestre validé en 1978 et 4 en 1979.
J'ai effectué mon service du 1er août 1978 au 31 juillet 1979.
Je sais que la partie 1979 ne sert à rien puisque j'ai déjà 4 trimestres validés.
Sur 1978, (5 mois de service) aurai-je droit à 1 ou 2 trimestres ?? J'ai lu que ça se compte par périodes de 90 jours...
Merci de toute info . |
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knacki
Inscrit le: 05 Juin 2007 Messages: 234
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Posté le: 23-02-2009 12:52 Sujet du message: |
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bonjour
une question??
en 78 avant votre incorporation en août aviez vous une activité professionnelle générant un salaire soumis à cotisation???? |
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pm92
Inscrit le: 23 Fév 2009 Messages: 4
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Posté le: 23-02-2009 13:58 Sujet du message: |
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Merci.
Non, je terminais mon école. J'ai actuellement 0 trimestre pour cette année-là, et pas du tout d'activité salariée. |
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knacki
Inscrit le: 05 Juin 2007 Messages: 234
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Posté le: 23-02-2009 14:11 Sujet du message: |
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re bonjour pm92
ben vous avez l'explication comment voulez que la caisse vous valide des trimestres alors qu'elle ne vous connait pas à cette date?
votre premier pointage chez eux est situé en 79 date à laquelle vous avez pris une activité avec un salaire soumis à cotisation et le montant de ces derniers étaient suffisant à valider 4 trimestres à minima d'où acte
et ce n'est pas le temps passé sous les drapeaux qui est pris en compte pour79 |
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pm92
Inscrit le: 23 Fév 2009 Messages: 4
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Posté le: 23-02-2009 14:22 Sujet du message: |
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Re-bonjour Knacki.
Effectivement; c'est pourquoi je vais faire une demande de régularisation. Ma question était juste de savoir si 5 mois de SN en 1978 pouvaient me valider 2 trimestres ou un seul. |
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knacki
Inscrit le: 05 Juin 2007 Messages: 234
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Posté le: 23-02-2009 14:36 Sujet du message: |
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essayer pm92
mais je pense que vous n'aurez aucune chance de vous faire valider le moindre trimestre pour 78 car pour cela il fallait avoir cotisé avant votre départ à l'armée
car comme je vous l'ai dit en 78 la caisse ne vous connaissait pas encore c'est qu'en 79 que vous apparaissez dans leurs comptes
apparemment vous n'avez pas saisi le sens de mon explication
c'est le départ de votre première année d'activité soumis à cotisation qui est pris en compte charge pour le décompte des trimestres
posez leur la question quant même |
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pm92
Inscrit le: 23 Fév 2009 Messages: 4
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Posté le: 23-02-2009 14:45 Sujet du message: |
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Autant pour moi. J'ai oublié de dire que j'ai des trimestres validés depuis 1972 jusqu'en 1977, puis de 1979 à aujourd'hui; seule l'années 1978 est "blanche". |
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elyoko
Inscrit le: 12 Nov 2006 Messages: 431
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Posté le: 23-02-2009 23:04 Sujet du message: |
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knacki a écrit: | essayer pm92
mais je pense que vous n'aurez aucune chance de vous faire valider le moindre trimestre pour 78 car pour cela il fallait avoir cotisé avant votre départ à l'armée
car comme je vous l'ai dit en 78 la caisse ne vous connaissait pas encore c'est qu'en 79 que vous apparaissez dans leurs comptes
apparemment vous n'avez pas saisi le sens de mon explication
c'est le départ de votre première année d'activité soumis à cotisation qui est pris en compte charge pour le décompte des trimestres
posez leur la question quant même |
attention, le service national est validé sans condition préalable depuis 2002, peu importe d'avoir cotisé avant ou après.
le détail ici:
http://www.legislation.cnav.fr/doc/ci/pa/smileg/BNL-EX_CI_PA_SMILEG.htm |
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nanou
Inscrit le: 02 Jan 2008 Messages: 39
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Posté le: 24-02-2009 18:16 Sujet du message: |
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Une caisse peut-elle remettre en cause le nombre de trimestres pris en compte pour le service national accompli dans le cadre de la coopération alors qu'ils figurent sur le relevé de carrière.
Le salarié n'a pas été informé, a donné son préavis et se retrouve avec une minoration de pension. |
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casimir
Inscrit le: 22 Fév 2009 Messages: 1
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Posté le: 25-02-2009 20:04 Sujet du message: |
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j'ai fait mon service militaire de juin 73 à mai 74: j'ai 2 trimestres sur 73 et 2 sur 74 et pourtant je n' avais pas cotisé avant le SN |
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