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Posté le: 08-05-2006 15:30 Sujet du message: 4 TRIMESTRES COTISES RETENUS POUR 2 DE TRAVAILLES.
Bonjour,
Est-il possible d'avoir travaillé 2 trimestres dans une année et d'en avoir 4 de retenus comme cotisés par la sécurités sociale :
En 1967 j'ai travaillé et cotisés 2 trimestres de Juin à décembre et la sécurité sociale en retient 4 comme cotisés ?
Il y a même 2 années ou j'ai cotisé plus de 4 trimestres tous régimes confondus (MSA et Régime général) pourtant je n'est travaillé réellement que 4 trimestres ==> 4 trimestres sont cependant retenus uniquement mais je ne comprends pas comment j'ai pu en avoir plus de 4 !
Posté le: 09-05-2006 18:16 Sujet du message: salaire validant un trimestre
Alors c'est très simple, au régime général lorsque l'on parle des trimestres ce n'est pas au niveau du temps travaillé. En effet une somme permet de valider tant de trimestres.
Ainsi une personne qui travaille toute l'année mais qui gagne peu, peut avoir que 3 trimestres; et une personne qui travaille 4 mois dans l'année peut avoir ses 4 trimestres.
En ce qui vous concerne pour l'année 1967 pour valider un trimestre il faut avoir 325 F de reporter
Pour ce qui est des années où vous avez une activité au régime général et la MSA c'est le même principe..bien sûr le tout est ramené à 4 trimestres par année.
Si vous le voulez voici le lien où se trouve le montant minimum pour validation de trimestre par année:
Par ici ! puis dans le menu déroulant aller dans "Salaire validant un trimestre" _________________ De retour après une longue absence!
Posté le: 14-08-2008 21:33 Sujet du message: Re: 4 TRIMESTRES COTISES RETENUS POUR 2 DE TRAVAILLES.
Albert460 a écrit:
Bonjour,
Est-il possible d'avoir travaillé 2 trimestres dans une année et d'en avoir 4 de retenus comme cotisés par la sécurités sociale :
En 1967 j'ai travaillé et cotisés 2 trimestres de Juin à décembre et la sécurité sociale en retient 4 comme cotisés ?
Il y a même 2 années ou j'ai cotisé plus de 4 trimestres tous régimes confondus (MSA et Régime général) pourtant je n'est travaillé réellement que 4 trimestres ==> 4 trimestres sont cependant retenus uniquement mais je ne comprends pas comment j'ai pu en avoir plus de 4 !
Merci.
513 - L'assuré a relevé du régime général et d'un ou de plusieurs autres régimes et réunit une durée d'assurance supérieure à la " limite de déclenchement "
Le minimum contributif et la majoration sont déterminés comme si l'assuré avait accompli toute sa carrière à un seul régime, puis leurs montants sont répartis entre les régimes concernés.
Si l'assuré a été affilié à plusieurs régimes au cours d'une même année civile, pour déterminer la durée totale d'assurance cotisée, il n'y a pas lieu de limiter à quatre le nombre de trimestres cotisés pris en compte pour ladite année.
5131 - Le montant du minimum contributif
Il est égal au montant du minimum contributif non majoré entier multiplié par le rapport entre la durée d'assurance au régime général et celle validée dans l'ensemble des régimes concernés.
5132 - La majoration au titre des périodes cotisées lorsque la durée cotisée dans tous les régimes est égale ou supérieure à la durée de proratisation applicable à l'assuré
La majoration est calculée en multipliant la différence entre le montant du minimum contributif majoré entier et celui du minimum contributif non majoré entier, par le rapport entre la durée d'assurance validée au régime général et celle validée à l'ensemble des régimes.
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